Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel le sept avril deux mil seize, à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire.

Convocation : 3 mai 2016.

Etaient présents : Mmes et MM. CHAUSSIN Max, VILLETTE Chantal, ROSSFELDER Gérard, DACHER Régis, KEPPLINGER Marie-Christine, GUILLAUMIN Stéphanie, PAGE Yann, SENNEPIN Sébastien, DESHAYES Bénédicte, IULIANELLA Thierry, LEMAIRE Didier, LAPREVOTTE Dominique.

Absentes excusées : Mmes BEVELET Corinne, CARPENTIER Marie-Josée (pouvoir à Mme VILLETTE Chantal), CARLIER Claire (pouvoir à M. LAPREVOTTE Dominique).

Secrétaire de séance : Mme VILLETTE Chantal.

Secrétaire suppléante : Mme SALBRICQ Ghislaine.

 

1°) DÉMATÉRIALISATION : Dans le cadre de la simplification administrative et dans un souci de développement durable, mais également pour faciliter les paiements des prises en charge de l’ETAT qui intervient dans le domaine des contrats aidés,  la commune envisage de dématérialiser nombre de documents et de déclarations. Pour ce faire, il convient d’établir des protocoles avec les organismes concernés (la Préfecture pour les délibérations, arrêtés et documents budgétaires, l’INSEE pour ce qui concerne les élections et l’état-civil). Cela nécessite de demander des devis au SIEEEN pour la validation de ces protocoles et la mise en place des habilitations avec les établissements dédiés (ASP, etc). Un devis a été demandé en ce sens et le Conseil Municipal donne procuration au Maire afin de signer tout document se rapportant à cette formalité.

2°) BALAYEUSE DE VOIRIE : Ce matériel étant défectueux, la commune projette ; soit de le faire remettre en état de marche (pour un coût de 10 000 € environ) soit d’en acheter un nouveau (dépense prévisionnelle oscillant entre 26 000 et 32 000 € HT d’occasion ou 75 000 € pour une balayeuse neuve). L’ancien véhicule date de 2006 et le Conseil propose son renouvellement par une machine d’occasion dont le coût approximatif d’achat sera de 24 000 voire 26 000 € HT.

A cet effet, une décision modificative de 30 000 € sera prise en ce sens.

3°) CONTRATS AIDÉS : Quatre contrats viennent à échéance prochainement (un fin juillet et trois fin août). Leur renouvellement est à l’étude et se concrétisera en fonction des évolutions accordées par l’état et du profil de chaque agent. La question sera remise à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.

4°) TARIFS ANIM’ÉTÉ 2016 : Le Maire propose de conserver les tarifs de 2015, les ménages étant déjà lourdement sollicités par ailleurs ; le tarif journalier de 5 € est donc inchangé.

En 2017, du fait de l’intégration de Dornes dans la Communauté d’Agglomération de Moulins, le souhait sera formulé auprès de cet organisme pour que les enfants dornois puissent accéder aux structures moulinoises et ainsi bénéficier de leurs tarifs.

5°) SÉCURITÉ RUE DE DECIZE : Le maire propose de matérialiser des places (en alterné) permettant de se rabattre entre deux véhicules en stationnement dans l’attente que les voitures venant d’en face ne passent. Le marquage au sol y afférent coûtera 350 € environ. Le conseil est favorable à cette solution.

6°) OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : L’ancien restaurant du centre (désormais appelé « Auberge du village ») devrait rouvrir ses portes le 1er juin. A cet effet, son gérant a sollicité le droit d’entreposer des tables devant l’établissement générant ainsi, une demande communément appelée « un droit de terrasse ». Sur le fond, la commune est favorable à cette demande mais sur la forme elle recherche actuellement la formulation adéquate dans le cadre de la réglementation. A cet effet, une convention est à établir et le conseil municipal donne procuration au Maire afin de la signer.

 

7°) INFORMATIONS DIVERSES :

Cool-riders (Club moto) : des précisions seront demandées à cette association afin de connaître précisément l’activité et l’origine de ses membres.

Fermeture projetée de la Trésorerie : Une manifestation a eu lieu le 6 mai dernier rassemblant dans un même élan de solidarité et dans un souci de pérennisation des services publics locaux, aussi bien des élus (député, sénateurs, conseillère départementale, maires, adjoints et conseillers municipaux) que la population dornoise très mobilisée.

Leur avis unanime contre la fermeture de la trésorerie dont la présence et l’utilité ne sont plus à démontrer, indique qu’un sentiment d’incompréhension règne en la matière et espère que cette décision injuste et unilatérale ne sera pas suivie d’effet.

Embauche d’un directeur de l’accueil périscolaire : sur la question d’un conseiller, le Maire indique qu’une postulante a été reçue en maire dont la candidature convient parfaitement. Son recrutement est acté à cette séance en contrat de droit public pour un an à compter du 1er août 2016.

Diverses manifestations : Le 21 mai, une conférence du « Patrimoine » aura lieu sur le thème « Les enfants assistés ou abandonnés ».

Le 29 mai est organisée une marche du « Don du Sang ».

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 50.