Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel le vingt-neuf mars deux mil seize, à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire.

 

Convocation : 18 mars 2016.

Etaient présents : Mmes et MM. CHAUSSIN Max, VILLETTE Chantal, ROSSFELDER Gérard, DACHER Régis, KEPPLINGER Marie-Christine, GUILLAUMIN Stéphanie, BEVELET Corinne, SENNEPIN Sébastien, DESHAYES Bénédicte, IULIANELLA Thierry, CARPENTIER Marie-Josée, LEMAIRE Didier, LAPREVOTTE Dominique.

Absents excusés : M. PAGE Yann (pouvoir à M. SENNEPIN) et Mme CARLIER Claire (pouvoir à M. LAPREVOTTE).

 

Secrétaire de séance : Mme VILLETTE Chantal.

Secrétaire suppléante : Mme SALBRICQ Ghislaine.

 

1°) Le Centre des Finances Publiques est menacé de fermeture au 1er janvier 2017. Le Maire propose de prendre une délibération pour le maintien du Centre des Finances Publiques. La délibération est acceptée à l’unanimité des membres présents et représentés moins une abstention (pour raison professionnelle).

 

2°) Projet d’acquisition de la Maison médicale de DORNES : Le Docteur JULIEN propose son rachat par la Commune pour la pérennisation des huit emplois et surtout le maintien d’une présence étoffée des services de santé sur Dornes. La Commune peut prétendre à l’attribution d’une subvention (DETR) et sous réserve de cette attribution achètera le local. Le conseil municipal y est favorable à l’unanimité.

 

3°) Achat d’un terrain : L’acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 197 en totalité et 198 pour partie, propriété de Monsieur et Madame DAMET, situées près la poste et derrière la boulangerie Vignol, permettrait la création d’un ensemble qui relierait le parcours de santé. De plus, les services techniques pourraient accéder avec le matériel de voirie au terrain annexe de foot et au parcours de santé pour un entretien plus aisé. Cet achat faciliterait également l’accès des familles aux installations sportives (parcours de santé et stade annexe).

 

4°) Passerelle sur la Dornette : Monsieur le Maire propose l’installation d’une passerelle sur la Dornette après l’acquisition des parcelles appartenant à Monsieur et Madame DAMET.

Son coût sera de 6000 € environ et le service de l’Eau, consulté sur la question a émis un avis favorable. Les conseillers municipaux donnent leur accord pour l’installation de cette passerelle.

 

5°) Cotisation CNFPT : le taux de cotisation demandé aux communes a baissé de 1 % à 0.9 % en 2016. La commune vote pour l’application de l’ancien taux et ce afin de proposer une offre variée et élargie de  formation aux personnels territoriaux.

 

 

6°) Camping municipal : la réouverture éventuelle de cet équipement nécessiterait le recrutement d’un agent 20 heures par semaine sur une durée totale de 2 mois ½. Cette embauche, s’agissant d’un recrutement classique, pèserait lourdement sur les finances communales. C’est pourquoi, le conseil s’oriente éventuellement vers les candidats éligibles aux contrats aidés ou recrutés contractuellement.

 

7°) Deux associations dornoises ont été nouvellement créées. S’agissant de l’ancien comité des fêtes appelé maintenant « Dornes en fête », il regroupe une quinzaine de membres et son président est M. Jacky BARSE. Cette association organisera la fête du 14 juillet ainsi que la fête patronale.

Une seconde association a vu le jour, il s’agit de « l’Association des Artisans et Commerçants de Dornes ». Elle est composée de 28 membres et organisera quant à elle la Foire commerciale et le marché de Noël.

 

8°) Cinquantenaire du jumelage : Cette manifestation, marquante pour la commune, sera l’occasion de la lecture par Monsieur le Maire du « Serment du jumelage ». La subvention de comité de jumelage sera également revalorisée à cette occasion. Ainsi des drapeaux seront achetés et l’hymne allemand sera diffusé en mai prochain. Outre les nombreuses manifestations prévues par le jumelage, les signes du jumelage sont toujours aussi présents à Dornes (rue d’Ettringen, borne sur la place de la Mairie, panneau d’entrée d’agglomération comportant le nom d’Ettringen jumelée avec Dornes. La plantation d’un arbre est également prévue.

Le conseil municipal est tout à fait favorable à l’organisation de ces festivités.

 

9°) Réorganisation du personnel territorial : Monsieur GRAND est à présent radié des cadres de la mairie à compter du 24 mars. Nous lui souhaitons d’ailleurs une bonne retraite.

Concernant le personnel affecté aux écoles : deux postes seraient à pourvoir mais représenteraient une trop lourde charge financière. Un choix a donc été fait, en concertation avec les communes-membres du RPI concentré. Il a été décidé de ne pas créer de poste d’ATSEM.

Marylène MILLERAUT, agent qui intervenait en restauration scolaire a souhaité mettre fin à son contrat pour des raisons familiales. Elle sera remplacée dans ses fonctions par Madame Whitney DAMET.

Le Conseil municipal et la municipalité restent en recherche de recrutement d’un agent qui remplirait les fonctions de directeur de l’accueil périscolaire. Il étudie à cet effet, toutes les solutions d’embauche (agent contractuel, cui ou contrat d’avenir, etc).

 

10°) Mise à disposition de personnel auprès du SITS : la convention liant le SITS et la commune est revu à la baisse étant  donné la diminution de la charge de travail due à la réorganisation du service des transports scolaires.

 

11°) Tablettes numériques aux écoles : un projet d’équipement numérique des classes de primaire à l’école de Dornes est préconisé par les services de l’Education Nationale. Cette dépense étant éligible à la D.E.T.R., un dossier sera constitué en ce sens. Le conseil y est favorable à l’unanimité et une délibération entérinera la décision.

 

12°) Informations diverses : des problèmes de stationnement sont apparus récemment rue du Maréchal Lannes et route de Decize. Le Conseil municipal recherche des solutions pour y remédier.

 

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 h 05.