Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel le dix-huit janvier deux mil seize, à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire.

 Convocation : 11 janvier 2016.

Etaient présents : Mmes et MM. CHAUSSIN Max, VILLETTE Chantal, ROSSFELDER Gérard, DACHER Régis, KEPPLINGER Marie-Christine, PAGE Yann, BEVELET Corinne, SENNEPIN Sébastien, DESHAYES Bénédicte, IULIANELLA Thierry, LEMAIRE Didier, LAPREVOTTE Dominique, CARLIER Claire.

Absentes excusées : Mmes GUILLAUMIN Stéphanie (pouvoir à M. CHAUSSIN) et CARPENTIER Marie-Josée (pouvoir à Mme BEVELET).

 Secrétaire de séance : Mme VILLETTE Chantal.

Secrétaire suppléante : Mme SALBRICQ Ghislaine.

 

1°) AVANCEMENT DE GRADES DE DEUX EMPLOYES COMMUNAUX :

Les employés communaux ont une possibilité de progression de carrière par le biais de l’avancement de grade. Deux d’entre eux peuvent y prétendre car ils remplissent les conditions statutaires. Ainsi, sous réserve du passage des dossiers à la prochaine Commission Administrative Paritaire, un adjoint technique de 1ère classe passera adjoint technique principal de 2ème classe. De même, le deuxième agent détenant actuellement le grade d’adjoint administratif de 1ère classe obtiendra le grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe. Il convient donc de modifier le tableau des effectifs et la délibération des promus - promouvables en ce sens. Les membres du conseil municipal adoptent cette question à l’unanimité des membres présents et représentés.

 2°) ADHÉSION DE LA COMMUNE A L’ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX :

Cette association contribue à défendre les intérêts des communes rurales et fournit de précieuses informations sur des dossiers spécifiques. La cotisation annuelle s’élève à 90 € annuels. Le conseil est favorable dans son ensemble à cette adhésion.

 3°) INTERCOMMUNALITÉ :

Après de nombreux contacts avec la Communauté d’Agglomération de Moulins, celle-ci est tout à fait favorable à l’intégration de Dornes dans sa structure.

D’ailleurs, nombre de communes de l’Allier nous ont transmis des délibérations allant en ce sens. La Commune ne peut que s’en féliciter car son avenir passe par un développement lié sur tous les points avec la Communauté d’Agglomération de Moulins qui constitue son véritable et unique bassin de vie.

 4°) ACHAT D’UN TERRAIN A MADAME PIERREHUMBERT :

Le projet de construction de l’Intermarché va se concrétiser. Il reste à consulter la SAFER pour conclure la vente (le paiement d’un montant de 100 € accélèrera la procédure). Une adaptation de la voirie sera nécessaire en offrant la possibilité d’un évitement par la droite du véhicule tournant à gauche pour accéder à l’Intermarché : ces travaux seront réalisés par l’Intermarché.

Enfin, pour faire avancer l’opération, il convient d’acquérir le terrain au plus tôt. Sur cette question, les conseillers municipaux interrogés donnent leur aval à 13 voix pour et 2 contre et autorisent le Maire ou, à défaut, un adjoint, à signer l’acte de vente.

 5°) VERSEMENT DU FPIC :

Le Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2016 peut être reversé à la Communauté de Communes Sologne Bourbonnais Nivernais. En 2015 cette dotation représentait la somme 18 582 €. Cette démarche permettrait que l’effort fait en matière d’entretien de la voirie communale soit poursuivi. Cette décision est entérinée à l’unanimité et les crédits 2016 seront versés à la C.C.S.B.N.

6°) COMMANDE GROUPÉE DE GAZ :

Le SIEEEN nous propose de profiter, comme pour la fourniture d’électricité, de tarifs préférentiels en ayant recours à la commande publique groupée. Ce processus représente un intérêt économique certain pour la commune. Le conseil, dans son ensemble, y est favorable.

 7°) INFORMATIONS DIVERSES :

Téléthon : Un pot de remerciements à destination des bénévoles ayant œuvré pendant le marché de Noël est organisé à la salle polyvalente de Marzy le 6 février. Le courrier est transmis aux personnes concernées.

 Seconde langue vivante au Collège : Des questions sont posées quant à l’enseignement de la seconde longue vivante, l’allemand est actuellement la seule langue proposée  malgré une forte demande des parents pour l’enseignement de l’espagnol. Une réflexion est actuellement en cours au niveau des instances de l’Education Nationale.

 SYCTOM : La collecte des encombrants jusqu’à présent organisée par la commune (nécessité de mobiliser deux véhicules durant quatre jours à quatre agents) sera réalisée par le SYCTOM. Le premier m3 coûtera 13 € et 10 € les 2ème  et 3ème m3. Toutes les indications sont disponibles en mairie.

 BILAN DU COMITE DE JUMELAGE : Cette association a fourni son bilan et termine d’affiner son budget prévisionnel en vue de l’organisation du cinquantenaire du Jumelage déterminant le montant final de la subvention à verser par la commune.

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 45.

Mis à jour ( Vendredi, 29 Janvier 2016 09:54 )