Compte-rendu du conseil municipal de Dornes du 10 juin 2015

 


Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel le dix juin deux mil quinze à vingt heures sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire.

 

Etaient présents : Mmes et MM. CHAUSSIN Max, VILLETTE Chantal, ROSSFELDER Gérard, DACHER Régis, KEPPLINGER Marie-Christine, GUILLAUMIN Stéphanie, BEVELET Corinne, SENNEPIN Sébastien, DESHAYES Bénédicte, IULIANELLA Thierry, CARPENTIER Marie-Josée, LAPREVOTTE Dominique, CARLIER Claire.

Absents excusés : M. LEMAIRE Didier, M. PAGE Yann (pouvoir à M. SENNEPIN).

 

Secrétaire de séance : Mme VILLETTE Chantal.

Secrétaire suppléante : Mme SALBRICQ Ghislaine.

 

NOUVEAUX HORAIRES DE LA TRÉSORERIE : M. le Directeur Départemental des Finances Publiques de la Nièvre, nous informe que la trésorerie sera fermée tous les après-midis à compter du 15 juin prochain (ouverture du bureau du lundi au vendredi de 8 h 45 à 12 h).

 

PERSONNEL COMMUNAL : Plusieurs contrats d’avenir arrivent à échéance prochainement. Le Conseil Municipal a pris à ce sujet les décisions suivantes :

Deux contrats d’avenir qui arrivent prochainement à échéance ne sont pas renouvelés.

Le C.U.I. de Mme LECOMTE, personne donnant entière satisfaction et affectée à l’entretien des locaux, est renouvelé à compter du 1er août.

Le contrat d’avenir de Melle MILLERAUT, agent méritant et courageux qui intervient au collège, pourra être également renouvelé à compter du 1er septembre.

Une directrice d’accueil de loisirs a été recrutée sous contrat d’avenir depuis le 1er mai. Elle assure le lien entre les élus, le personnel communal et les enseignants.

La Commune envisage l’embauche d’un agent qui sera chargé de la gestion, l’entretien et la surveillance du camping du 15 juin au 31 août prochains, les précédentes candidatures n’ayant pu aboutir. Le temps de travail de Mme GAUNET sera de 17 h 30 hebdomadaires basé sur le SMIC.

 

Le Conseil, sur proposition de M. le Maire, étudie le recrutement, à compter du 1er septembre, d’une personne sous contrat d’avenir.

 

CAMPING : Son ouverture se fera du 15 juin au 31 août. A cet effet, un régisseur de recettes a été nommé ; il s’agit de Madame GAUNET et M. DRAGOT assurera les fonctions de régisseur suppléant.

Les réservations au camping peuvent se faire en mairie.

 

PROJET EDUCATIF TERRITORIAL : La Commune a été aidée dans l’élaboration de ce document par Mme Stéphanie RABOUDOT de Toury-Lurcy ;

Il a été transmis et validé à la CAF, à la D.D.C.S.P.P., aux services de l’Education Nationale. Il a été envoyé  aux enseignants et autres maires des communes, Ce document permet le versement du fonds d’amorçage et les dérogations accordées par la D.D.C.S.P.P.

Les TAP auront lieu le mardi de 14 h 30 à 16 h 30 à compter de la prochaine rentrée scolaire.

 

ANIM’ÉTÉ : L’ADESS 58, contactée par la mairie, animera cette activité, organisée sur le même schéma qu’en 2014. Le devis s’élève à 3 626 € après négociation. Anim’été aura lieu du 6 au 24 juillet au prix de 4,50 € par jour et par enfant. Les renseignements et les inscriptions auront lieu en mairie.

 

REGLEMENT DES TEMPS PÉRISCOLAIRES : Le nouveau règlement, tenant compte des modifications notamment au niveau des TAP, sera communiqué aux parents et aux familles des élèves nouvellement inscrits.

 

SÉCURITE ROUTIERE : Suite à une plainte sur la vitesse supposée excessive à Marges, une étude a été demandée à la D.D.T.

Il en ressort que la vitesse moyenne est de 51 km/h et que la vitesse de 85 % des véhicules n’excède pas 69 km/h sachant que cette voie est limitée à 90 km/h. Une copie du courrier sera adressée au demandeur.

 

RESTAURANT DU CENTRE : Madame Dominique RABOUDOT, initialement intéressée par le rachat du Restaurant, nous a fait savoir qu’elle n’était plus acheteuse eu égard au coût des travaux et à la conjoncture.

Une vente aux enchères du mobilier aura lieu le 18 juin prochain.

Un repreneur éventuel s’est fait connaître auprès d’un conseiller.

 

BUDGETS et DÉCISIONS MODIFICATIVES : Suite à une remarque de la Préfecture, des rectifications auront lieu qui ne changeront pas les masses globales des budgets. Les conseillers municipaux dans leur ensemble sont favorables à ces modifications.

Quelques ajustements sont nécessaires au déroulement des travaux en cours : des décisions modificatives seront prises en ce sens à l’unanimité des membres présents.

Une somme supplémentaire de 6 000 €, dont une partie pour la carte communale, sera donc affectée au chapitre 20 ainsi qu’un montant de 10 000 €, dont une partie pour la réfection et l’aménagement du secrétariat de Mairie au compte 21.

 

RÉSEAU DE CHALEUR BOIS ÉNERGIE : Suite à la réunion de présentation du projet intervenue le 3 juin dernier à 18 h 30 en présence du Conseil, M. le Maire indique que cette réalisation générerait une économie substantielle, mais serait  certes plus bénéfique dans l’hypothèse de l’agrandissement de la maison de retraite.

En effet, ce dispositif de chauffage pourrait desservir les écoles, la maison de retraite et éventuellement les habitations de Nièvre Habitat. Le conseil convient d’attendre l’évolution du projet de l’association des foyers de province. L’étude de faisabilité, quant à elle représenterait environ 2 000 €.

 

INFORMATIONS DIVERSES : Le SIAEPA de Chantenay Saint-Imbert  propose d’adopter une motion relative  au refus de transférer la compétence eau et assainissement aux communautés d’agglomération ou aux communautés de communes. La question est posée de l’intérêt de la mutualisation du coût de ce transfert. La motion est approuvée avec une abstention et treize voix pour des membres présents et représentés.

SIEEEN : Suite à sa proposition de réaliser des achats groupés de fournitures d’énergie (edf), le Conseil Municipal va étudier les  baisses de coûts dont la commune pourrait profiter et est favorable, sur le principe, à ce dispositif de commandes groupées.

Les travaux de rénovation du secrétariat de mairie ont débuté lundi 8 juin.

Le logement du 3 place de la Mairie est à louer.

Fête de la Saint Julien : en l’absence de comité des fêtes, c’est la commune qui organisera cette fête patronale et le feu d’artifices sera tiré à cette occasion.

Les jeunes du Comité de Jumelage proposent leurs services afin de tenir la buvette.

Prévention routière : cette association remercie du versement d’une subvention de 100 €.

Mme CARLIER évoque le cinquantenaire du jumelage et sollicite à cette occasion une subvention supplémentaire dont le montant reste à déterminer. Elle fait part du détail des festivités envisagées.

Travaux sur les chemins : la réfection totale ou pour partie du chemin de Nonay, de celui de Bellevue et de Mulnet aux Lafonds, entre autres, sera réalisée soit au titre du budget communal soit au niveau intercommunal (communauté de communes).

 

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 heures.

 

Mis à jour ( Mercredi, 17 Juin 2015 20:45 )