COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2013

 

L’an deux mil treize, le onze juin à dix-neuf heures trente minutes, s’est réuni en mairie de  Dornes, en séance ordinaire, le Conseil Municipal en salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire de DORNES.

 Etaient présents : M. CHAUSSIN, Mme VILLETTE, MM. ROSSFELDER, DACHER, DANIEL, LEMAIRE, PAGE, SENNEPIN, DESCHAMPS, IULIANELLA, Mmes GUILLAUMIN et NATY

 Etaient absents excusés : Mme ZAGHET, M. COIN (pouvoir à M. Chaussin) 

Secrétaire de séance : Mme VILLETTE

  ETANG DES BAILLYS

Suite au décès de Monsieur Hubert GONTARD, ancien Maire de Dornes, ancien Conseiller Général du canton de Dornes, eu égard à son implication durant plusieurs décennies dans la vie communale et départementale, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés décide que l’Etang des Baillys portera le nom d’ « Etang Hubert Gontard ».

 CREATION D’UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL relatif aux affaires scolaires. Suite à ce projet de création, Madame la Préfète a adressé un courrier indiquant qu’un SIC ne peut avoir qu’une seule compétence. Le conseil municipal décide donc le retrait de cette délibération.

 AFFAIRES SCOLAIRES

La commune a opté pour les nouveaux rythmes scolaires et étudie la mise en place des Temps d’Activités Périscolaires. Le coût en est très élevé et est fonction du nombre d’intervenants (12 000 € pour 2 intervenants par an et environ 29 000 € pour 5 intervenants sans les frais de déplacement). Cette année la commune encaissera une dotation supplémentaire de l’état mais pas les années à venir.

Les ateliers envisagés sont les suivants : vidéo, initiation musicale, sculpture, bibliothèque-lecture, jeux de société, aide aux devoirs etc…)

Pour la maternelle, ce seront des activités théâtre et comptine qui seront organisées.

Enfin, les enfants de très petite section (nés en 2011) seront accueillis à la prochaine rentrée scolaire. La commune recevra d’ailleurs la visite du DASEN le 25 juin.

D’autre part, une réflexion s’engage sur le devenir du projet de construction de locaux scolaires.

Enfin, la garderie accueillera ≈ 45 enfants.

 

COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

La loi du 31.12.2012 nous demande de statuer sur le sujet avant le 1^er Janvier 2014. Le conseil municipal retient la proposition du conseil communautaire de conserver la composition actuelle à savoir :

3 conseillers pour Dornes, 2 conseillers pour Neuville-les-Decize, 2 conseillers pour Saint-Parize-en-Viry et 2 conseillers pour Toury-Lurcy.

TERRAIN DE SPORTS

La commune va procéder à la réfection du stade en drainant (coût estimé 7 000 €). Ce terrain est en effet très abîmé par un usage intensif et répétitif. La récupération d’une parcelle le jouxtant pour l’agrandir semble inenvisageable. La création d’un stade annexe est également en projet. Le site des Bernardins requiert l’assentiment à l’unanimité. Les présidents du foot s’engagent à faire entraîner les joueurs au stade annexe.

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL ADMINISTRATIF

Compte-tenu du surcroît de travail qui incombe au Secrétarait de Mairie pour ses activités au bénéfice de la Communauté de Communes Sologne Bourbonnais-Nivernais, la convention liant les deux entités territoriales est dénoncée à compter du 15 juin 2013.

 AMENAGEMENT DE LA RUE DE DECIZE

Les demandes de subventions sollicitées au titre de la DETR et des amendes de police sont en attente de décisions des commissions respectives. Le marché en procédure adaptée y afférent vient d’être lancé et les travaux débuteront en septembre.

QUESTIONS DIVERSES

Suite à la maladie d’un agent communal et à la proposition (assez ancienne) de la mission locale, le conseil municipal décide de procéder à un recrutement sous contrat d’avenir. L’embauche se fera à compter du 1^er Juillet à plein temps et pour une durée d’un an.

                                                  Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h45.