COMPTE – RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2010

Convocation du 3 Mai 2010

Absents Excusés :
D. Lemaire pouvoir à N. Naty
M. Zaghet pouvoir à S. Sennepin

 1)  LOTISSEMENT COMMUNAL
La Carte Communale ayant été approuvée, des modèles de marchés de maîtrise d’œuvre ont été demandés pour la réalisation dudit lotissement. La phase d’étude consistera à intégrer le lotissement de façon harmonieuse dans l’environnement rural (peut-être pourrons-nous solliciter l’architecte paysager de la D.D.T.).
La constitution du dossier sera plus aisée car le montant du marché relèvera des MArchés en Procédure Adaptée (MAPA).
La Commune, eu égard à la crise, aimerait pratiquer des prix attractifs institués pour favoriser l’installation de familles sur la commune.
Les différents documents à établir (plan d’ensemble, puis acte d’engagement, cahier des charges, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières)  doivent être élaboré avec soin. Pour ce faire, le Maire propose de créer une commission d’aménagement du lotissement (Mmes Villette et Naty ainsi que Mrs Dacher, Daniel, Page, Rossfelder et Sennepin en seront membres).
Le maître d’ouvrage sera chargé de faire des propositions selon les paramètres fournis par la commune.
Les lots seront au nombre de 25 à 30 de 700 à 1000 m2 l’un. Le maître d’œuvre, en fera la répartition selon la technique indiquée, devra respecter le volet paysagé, assurera le suivi du chantier.
Une délibération de création de la commission sera prise en ce sens.

2) ACHAT D’UN CAMION
Monsieur Dacher et deux agents communaux sont allés à Corbigny et ont acheté un camion pour 1 011 €. Ce véhicule d’occasion a été acquis après offre sans pli cacheté.
Une délibération sera prise en ce sens pour l’achat dudit matériel.

 3) ECLAIRAGE PUBLIC
Dans le cadre de l’extension et de l’insertion esthétique des installations électriques, les travaux prévus en 2009 débuteront en juin, prochainement Route de Moulins (dans le bourg) et Route de Gennetines (par l’implantation de candélabres ; les mêmes que rue Vieille).
L’extension Rue de Decize pourrait se faire en 2011 après accord du SIEEEN.

 4) COMITE DES FETES
Une assemblée générale a eu lieu le 9 Avril en présence de Nicole Naty. Depuis la démission de Mr COTTIN et Mme DEVEZA notamment, le comité des fêtes a été mis en sommeil jusqu’au 7 mai. A la dernière réunion ont été élues :
-   Mme Odile DOUHARD, Présidente
-   Mme Christelle IULIANELLA, Trésorière
-   Mme Sophie BOURET, Secrétaire

 Le comité des fêtes aidera à la préparation de la Foire de Printemps (commerciale et artisanale) prévue le 19 Juin ; une réunion préalable aura lieu le 21 Mai. 23 exposants se sont d’ores et déjà manifestés. A cet effet, le barnum sera installé et une déviation mise en place.
Nos remerciements vont à Nicole Naty qui s’implique grandement dans ses fonctions de responsable des associations.

 5) STATUTS DE LA COMMUNAUTE  DE COMMUNES
Sur demande de la Préfecture, une modification des statuts doit être réalisée. Il convient de reformuler les prises en charge par la communauté de communes des cotisations au sein de certains syndicats intercommunaux ou d’annuler certaines délibérations ne relevant pas du domaine de compétences de la communauté de communes.
Monsieur le Maire indique qu’à l’occasion de cette prise en charge par la communauté de communes une nouvelle répartition plus équitable des charges afférentes au SIGIS a été actée au dernier conseil d’administration entre toutes les communes utilisatrices.
Ainsi, certains articles des statuts seront modifiés ou rajoutés : 
a) Affaires scolaires et culturelles
b) soutien aux organismes communs au bassin pédagogique
d) équipement sportifs d’intérêt communautaire
3) Aide à l’installation des professionnels de santé.
Les membres du conseil communautaire sont d’accord à l’unanimité.
Une délibération sera prise en ce sens.

 6) PERSONNEL TECHNIQUE
Le conseil municipal adresse ses félicitations au personnel technique qui œuvre dans plusieurs domaines (notamment sur les chantiers de la place de la mairie et de la salle des fêtes) avec minutie, courage et sérieux, qu’ils en soient remerciés. 

7) TRAVAUX SALLE DES FETES
Madame VILLETTE propose de fermer ce local pendant le mois de septembre (aucune location n’ayant été enregistrée à ce jour) ce qui permettra une avancée des travaux d’aménagement intérieur. 

REPAS DES PERSONNES DE + DE 70 ANS
Le repas du 5 mai a été très apprécié et les participants ont noté une nette amélioration dans l’utilisation de la salle, tant au niveau du confort (chauffage) que de l’aménagement.

 TRAVAUX BIBLIOTHEQUE
L’isolation de cette salle est envisagée par la mise en œuvre de placo. A cet effet, Mr Deschamps, en charge de la bibliothèque, va demander plusieurs devis pour la main d’œuvre. Mr Dragot se charge de chiffrer le coût des matériaux à employer.

 8)  STADE
La réfection du revêtement est envisagée par drainage, dépose de la main courante, pose de bordures.
La pose d’un nouveau gazon (synthétique garanti 8 ans) est à l’étude. Il convient de mettre au point le plan de financement avant la prise de toute décision. Monsieur Page propose de chiffrer le coût de l’entretien comprenant les frais de personnel, la mise en œuvre des différents traitements (engrais, etc.) amortissement du matériel, le carburant. Une mise en concurrence est indispensable.

 9)  QUESTIONS DIVERSES

 ANIM’ETE
L’opération ayant coûté 300 € en 2009, la commune envisage de réitérer l’animation en 2010. Une étude est en cours avec le Centre Social du Canton.

 BUDGET ASSAINISSEMENT
Une décision modificative est prise à l’unanimité des membres présents, pour virement de crédits (amortissement des subventions).

 CHEMINS DE RANDONNEE
L’ouverture de certains chemins a été demandée, la question est à l’étude. 

CLUB DE MOTO
Les représentants de ce club ont été reçus pour expliciter leur activité et justifier leur demande de subvention.
Compte-tenu des éléments apportés et de son implication dans la vie de la commune, une subvention de 200 € est attribuée au club, à l’unanimité des membres présents. Cette somme sera prélevée au compte 6574 (subventions diverses).

 CENTRE SOCIAL 
Mme Nicole NATY interroge le conseil municipal à ce sujet.
Plusieurs réunions ont eu lieu au Centre Social du Canton de Dornes sis à Lucenay-les-Aix en la présence respective de Mr le Docteur Marmin, Mr le Maire. La position de la commune est la même que celle de la communauté de communes.
Le conseil municipal souhaite ardemment pérenniser l’activité du Centre Social par la prise en compte des diverses propositions de gestion rigoureuses faites par la Communauté de Communes. Toute implication financière, si minime soit-elle, suppose la souscription et l’association pleine et entière aux orientations partagées par chaque commune adhérente et utilisatrice. Pour cela, le Maire, les conseillers municipaux ainsi que ces collègues de la communauté de communes ont réclamé la création d’une commission de gestion dont le nombre de membres sera proportionnel au nombre de communes impliquées. Le centre social propose, quant à lui, la réalisation d’un audit par un organisme extérieur. Le conseil municipal adhère à cette proposition. 

La séance est levée à 20 H 45.