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  • Compte-rendu réunion du 16 décembre 2010

                                                   RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL DU  JEUDI  16  DÉCEMBRE  2010  A  19H30  COMPTE-RENDU  Présents : MM. CHAUSSIN, DANIEL, DACHER, ROSSFELDER, COIN...
  • Compte-rendu de la réunion 25 novembre 2010

    RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL  DU  JEUDI  25  NOVEMBRE  2010  A  19H30                                                                                      ...
  • Compte-rendu de la réunion du 27 octobre 2010

    RÉUNION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL                                                                   DU  MERCREDI  27  OCTOBRE  2010  A  20H00  COMPTE-RENDU  Présents : MM. CHA...
  • Compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2010

    CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2010 COMPTE-RENDU L’an deux mil dix, le quatorze octobre à dix neuf heures trente, le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire de Dornes.  ETAIENT PRES...
  • Compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2010

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2010 COMPTE-RENDU  L’an deux mil dix, le septembre à dix neuf heures trente, le conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire de Dornes.  ETAIENT PRESENTS...
  • Compte-rendu de la réunion du 10 août 2010

    REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AOUT 2010 à 20 H 00 COMPTE-RENDU PRESENT :MM. CHAUSSIN, DANIEL, ROSSFELDER, SENNEPIN, COIN, DESCHAMPS, IULIANELLA, PAGE,Mmes VILLETTE, NATY, ZAGHET. ABSENTS EXCUSES : Mr DACHER procuration à Mr CHAUSSINMr LEMAIRE...
  • Compte-rendu de la réunion du 8 juin 2010

    COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2010 A 19H30  CONVENTION ERDF : Le Conseil Municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire aux fins de signer une convention pour l’implantation d’un transformateur qui génère une servitude 7 m2.Une dél...
  • Compte-rendu de la réunion du 11 mai 2010

    COMPTE – RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2010 Convocation du 3 Mai 2010 Absents Excusés :D. Lemaire pouvoir à N. NatyM. Zaghet pouvoir à S. Sennepin  1)  LOTISSEMENT COMMUNALLa Carte Communale ayant été approuvée, des modèles de march...
  • Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2010

    CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2010 A 19H00 Absent Excusé : G. ROSSFELDER  Monsieur le Maire donne lecture d’une lettre de Richard Neveux notifiant sa démission. Ce courrier a été transmis à Mr le Préfet. Max CHAUSSIN exprime ses regrets quant ...
  • Compte-rendu de la réunion du 2 février 2010

    CONSEIL MUNICIPALDU 2 FEVRIER 2010 à 20 H 00 Absent excusé : Didier LEMAIRE, Pouvoir à G. ROSSFELDER.  1. CONTRAT UNIQUE D’INSERTION remplace contrat accompagnement a l’emploi. La charge pour la commune est de 10 %. La nécessité de continuer...