Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel le quatre mars deux mil vingt, à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire.

Convocation : 27 février 2020.

Étaient présents : Mmes et MM. CHAUSSIN Max, VILLETTE Chantal, ROSSFELDER Gérard, DACHER Régis, KEPPLINGER Marie-Christine,  PAGE Yann, BEVELET Corinne, SENNEPIN Sébastien, DESHAYES Bénédicte, CARPENTIER Marie-Josée, LEMAIRE Didier, LAPREVOTTE Dominique et CARLIER Claire.

Étaient absente excusée : Mmes et MM. GUILLAUMIN Stéphanie (pouvoir à VILLETTE Chantal), IULIANELLA Thierry (pouvoir à CHAUSSIN Max).

Secrétaire de séance : Mme VILLETTE Chantal.

Secrétaire suppléante : Mme SALBRICQ Ghislaine.

-1- COMPTES de GESTION 2019 :

  1. le Maire indique aux conseillers que les comptes de gestion préparés par l’Inspecteur des Finances Publique de DECIZE sont en concordance avec les comptes administratifs de la Commune.

-2- COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 :

  1. le Maire présente les comptes administratifs, fait le point sur les réalisations et fait état du solde de fonctionnement à reporter au budget primitif (566 023.25 €).

Il donne ensuite la présidence à Mme VILLETTE afin de faire procéder au vote des comptes administratifs 2019.

Les comptes administratifs (ainsi que les comptes de gestion) présentent les résultats suivants :

 

Budgets / Sections

Section de fonctionnement

Section d’investissement

Dépenses

Recettes

Dépenses

Recettes

Commune

1 029 685.41

1 107 695.78

330 380.72

360 624.80

Solde avec report et R.A.R.

 

  774 594.81

 208 571.56

 

Excécent antérieur reporté

566 023.25

Lotissement

   4 899.34

117 490.89

Solde avec report et RAR

106 709.74

178 193.76

Solde global

-       284 903.50 €.

Les membres de Conseil Municipal adoptent ces comptes à la majorité des membres présents et représentés par 10 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions.

-3- ADMISSIONS EN NON-VALEURS :

Chaque année, la Commune procède à cette admission qui consiste à annuler des titres de recettes émis pour l’encaissement des produits communaux (accueil périscolaire, cantine et assainissement). Les services de la trésorerie ont tenté en vain de recouvrer lesdites sommes datant des exercices de 2017 – 2018 et 2019 pour un montant global de 785.12 €. Il est à noter que ce montant est moindre par rapport aux exercices antérieurs, pour exemple, en 2019 les admissions en non-valeurs s’élevaient à 4 654.01 €. Cette proposition est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

-4- PERMANENCE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2020 :

Les conseillers municipaux procèdent à l’établissement du planning de permanence selon leurs disponibilités. Le bureau de vote sera ouvert Dimanche 15 mars de 8 heures à 18 heures à la Salle d’Associations 5 rue de Decize. Les électeurs sont invités à se munir d’une pièce d’identité.

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 h 30.