Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel le trois mai deux mil dix-huit, à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Max CHAUSSIN, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM. CHAUSSIN Max, VILLETTE Chantal, ROSSFELDER Gérard, DACHER Régis, BONNET Stéphanie, PAGE Yann, BEVELET Corinne, DESHAYES Bénédicte, IULIANELLA Thierry, CARPENTIER Marie-Josée, LEMAIRE Didier, LAPREVOTTE Dominique et CARLIER Claire.
Absents excusés : Mme KEPPLINGER Marie-Christine (pouvoir à CHAUSSIN Max) et M. SENNEPIN Sébastien (pouvoir à PAGE Yann).
Secrétaire de séance : Mme VILLETTE Chantal.
Secrétaire suppléante : Mme SALBRICQ Ghislaine.
 

-1- AFFAIRES SCOLAIRES, PÉRISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES :

La Commune a reçu récemment un courrier de l’Inspection Académique indiquant que notre demande de dérogation pour passer à la semaine de 4 jours recevait un avis favorable. De cette approbation découlent de nombreux changements dans la forme et les rythmes scolaires des différentes structures d’accueil.

Ainsi, les plannings des agents seront adaptés à cette modification, le nombre de postes nécessaires à l’encadrement sera revu.

Afin d’anticiper cette situation, des contacts ont été pris avec plusieurs communes en vue d’une mutualisation.

Des accords ont été obtenus avec la Commune de Lucenay-lès-Aix, qui s’engage à accueillir les élèves de l’école de Dornes chaque mercredi en période scolaire (sauf jours fériés) au sein de son accueil de loisirs, d’une qualité remarquable, sans participation financière de la Commune autre que la mise à disposition d’un transport en bus matin et soir (7h30 et 18h30).

Un courrier a été adressé aux personnes intéressées suite à l’envoi d’un premier questionnaire.

Le Centre social de Saint-Pierre le Moûtier mettra à disposition de la Commune de Dornes, par convention, une Directrice-animatrice 22 heures par semaine (36 semaines d’école).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ces deux mutualisations qui limiteront l’impact financier tout en apportant aux familles une excellente qualité de service.

 -2- PERSONNEL COMMUNAL :

Le passage  à la semaine de 4 jours et l’arrêt des TAP induisent la suppression du poste de directeur de l’accueil périscolaire (tenu par M. DESJARIGES Paul). Celui-ci n’est plus justifié et un courrier lui sera adressé en ce sens l’informant du non renouvellement de son contrat. Tous les conseillers sont d’accord pour cette suppression.

Mme CEDER Mireille, dont le CUI est arrivé à échéance, a fait l’objet de l’établissement d’un contrat de droit privé pour 6 mois à raison de 20 heures hebdomadaires.

-3- PROJET DE CRECHE :

L’ébauche de cette réalisation est à l’étude et suppose plus de précisions notamment aux plans technique et financier. En effet, le projet proposé par la Croix Rouge est de portée générale, comprenant les grandes lignes mais pas les données financières et techniques de construction du bâtiment et les charges de fonctionnement.

L’emplacement pour l’implantation de la structure n’est pas fixé ; la surface du bâtiment serait d’environ de 260 m² à 300 m² et au minimum de 1 100 m² de terrain pour la création d’un parking et d’espaces verts d’agrément.

-4- REDEVANCE SPÉCIALE SICTOM POUR L’ANNÉE 2019 :

Cette convention est proposée à la commune par le Sictom Nord Allier pour le ramassage des ordures ménagères pour les bâtiments communaux à hauteur de 281.80 € par trimestre. Une délibération sera prise en ce sens.

-5- CONVENTIONS :

Plusieurs documents sont à établir pour entériner les changements dus au retour à la semaine de quatre jours et ce, pour l’année scolaire 2018-2019 : une convention entre les communes de Dornes et Lucenay-lès-Aix pour l’accueil du mercredi, une seconde avec le Centre Social de Saint-Pierre le Moûtier pour la mise à disposition de personnel pour l’ALSH et une dernière avec le Collège relative à la mise à disposition de personnel par Dornes en compensation de l’accueil des dornois au service de restauration scolaire.

-6- REMPLACEMENT DU PHOTOCOPIEUR DE LA MAIRIE :

Suivant devis, la commune envisage de remplacer le photocopieur de la mairie qui affiche 350 000 copies. Deux options sont envisageables : l’achat ou la location. La question sera étudiée lors d’une prochaine réunion.

-7- INFORMATIONS DIVERSES

Fibre optique : M. le Maire indique que le dossier sera pris en charge par Moulins Communauté.

Vidéo-surveillance : le Conseil est informé qu’un système de vidéosurveillance a été installé au gymnase afin de tenter de pallier les multiples et récentes dégradations.

Voisins vigilants : le dossier est en cours et les services de Gendarmerie sont sur le point de fixer une date de réunion afin d’informer les volontaires sur le déroulement de ce processus.

Travaux sur les chemins : ils auront lieu les 12 et 13 juin prochains.

Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 21 h 10.